Couple : Comment eviter l’indivision entre les bambins et le conjoint survivant ?

Couple : Comment eviter l’indivision entre les bambins et le conjoint survivant ?

Imaginez que vous mourriez demain. Bon, on a deja fait plus Afin de debuter un dossier. Mais la preparation en succession reste un sujet essentiel concernant 1 couple qui commence a accumuler votre capital. Un thi?me, non seulement pas tres reluisant, ainsi, surtout particulierement complexe. Car il faut jongler et tomber sur des solutions a quelques objectifs : couvrir le conjoint survivant, transmettre parfaitement a ses enfants, ou bien limiter les droits de succession. Pour l’ensemble de ces objectifs, encore outre couples utilisent a bon escient l’assurance-vie, le contrat de capitalisation ou bien la donation au soir vivant. Mais ces solutions, des plus classiques, ne permettent jamais d’eviter de se retrouver au sein d’ une situation particulierement inconfortable : sans garde-fou, le conjoint survivant va parfois se retrouver en indivision ou en demembrement avec ses enfants i  propos des biens dont le couple est proprietaire, dont la residence principale. Un schema qu’il vaut mieux eviter aussi si on s’entend fort bien avec ses enfants et qu’ils s’entendent bien entre eux. C’est surtout une situation particulierement difficile a empi?cher, MEME Lorsque l’on reste marie sous la cure une communaute, et MEME Lorsque l’on a realise une donation au soir vivant

  • L’indivision apres le deces de le conjoint, une situation inconfortable. et tres courante
  • Avis d’expert : Vincent De Baets, diplome notaire.
  • Cas commode : Jean-Pierre et Jeanine
  • Pour aller plus loin : le demembrement, situation inconfortable ou veritable outil patrimonial

1 – L’indivision apres le deces de le conjoint, une situation inconfortable. et tres courante

Le regime une communaute legale, reduite aux acquets, permettra a un couple de construire une communaute de biens : l’integralite des biens et les fonds acquis pendant le mariage paraissent des biens communs, qui appartiennent a toutes les deux epoux.

Avoir des biens communs ne signifie pas qu’au premier deces, le conjoint survivant recupere la totalite Plusieurs biens du couple. C’est une initiative recue, ancree dans l’esprit d’un large panel de couples maries sous la cure d’une communaute et qui ne prevoient donc jamais suffisamment la succession au premier deces.

Effectivement, au premier deces, la moitie d’une communaute entre dans l’actif successoral du defunt https://datingmentor.org/fr/planetromeo-review/. Sur cet actif successoral, le conjoint survivant a l’opportunite, selon les regles de devolution legale, de selectionner 100% des biens du defunt en usufruit (sauf s’il y a des enfants de la autre union) ou ? des biens en pleine propriete. Le conjoint survivant devra donc partager les biens d’une communaute au milieu des bambins.

Le partage des biens du defunt entre enfants et conjoint survivant n’est souvent pas une mauvaise chose. Un couple pourra souhaiter transmettre une part des biens au premier deces aux enfants, principalement Afin de limiter les droits de succession puisque chaque enfant beneficie tout d’un abattement de 100 000 euros i  propos des transmissions (succession ou donation tous les 15 annees) de leur parent.

Neanmoins, ceci creee une situation qui est souvent inconfortable concernant le conjoint survivant : Etre en indivision ou en demembrement avec ses bambins sur la residence principale. Ce ” partage ” en residence principale induit la necessite de reclamer a ses bambins leur accord sur la vente de votre bien ainsi que le partage du tarifs entre le parent survivant et les enfants.

Meme si les enfants sont souvent, naturellement, bienveillants avec le conjoint survivant, etre en indivision avec ses enfants demeure vraiment inconfortable :

  • A 80 annees, Quand des enfants ont la cinquantaine ou la soixantaine, l’autorite du conjoint survivant est tres fragile
  • Mes objectifs patrimoniaux des enfants paraissent souvent cruciaux a cet age et peuvent etre incompatibles avec ceux du conjoint survivant. Sans oublier ceux des beaux-enfants et des petits enfants.
  • Les enfants ne sont nullement tous dans la meme situation et gerer une indivision, avec le conjoint survivant tel usufruitier, peut coder de nombreux desaccords entre les enfants.

Comment parer a votre situation ?

Quantite de couple ont pense qu’ils pourraient y echapper en realisant une donation au soir vivant. Neanmoins, c’est la 1 deuxieme quiproquo, une autre idee recue : une donation au soir vivant n’empeche pas l’ouverture d’une succession. Elle ne fait que rajouter une option pour le conjoint survivant, la possibilite d’opter pour ? des biens en pleine propriete et ? en usufruit. Et donc, a moins que la residence du couple represente moins d’1/4 de l’actif successoral, le conjoint survivant devra quand aussi partager le beaucoup au milieu des bambins.